Au troisième jour du procès fédéral opposant Qualcomm à Arm, les témoignages ont porté sur l’accès à Arm v10 et sur l’avenir de l’activité puces d’Arm. Qualcomm aurait proposé une prime pouvant atteindre 5 % au-dessus du meilleur tarif accordé à un autre licencié, tandis que Rene Haas a prévu que les puces représenteraient deux tiers du chiffre d’affaires projeté d’Arm en 2030.

L’accès à Arm v10 et l’offre de Qualcomm

Les avocats de Qualcomm ont présenté des documents indiquant que l’entreprise demandait dès 2020 des informations sur la feuille de route et le cadre technique d’Arm v10. Lynn Couillard, alors responsable du compte Qualcomm chez Arm, a témoigné qu’elle avait relancé ces demandes en interne sans recevoir de réponse à transmettre à Qualcomm.

L’offre rapportée de Qualcomm proposait des taux différenciés pour les mobiles, les centres de données, les objets connectés, l’automobile et l’informatique. Pour chaque catégorie, Qualcomm aurait offert jusqu’à 5 % de plus que le meilleur tarif qu’Arm avait accordé à un autre licencié pour v10. Arm aurait rejeté cette proposition.

L’ancien accord et le sens de « défaire » l’ALA

L’Architecture License Agreement (ALA), accord de licence d’architecture conclu en 2013, aurait plafonné les redevances à 1,88 dollar américain par puce pour les puces dotées d’au moins cinq cœurs. Qualcomm s’appuie sur ces conditions, tandis qu’Arm estime qu’elles ne reflètent plus la valeur des processeurs modernes comptant davantage de cœurs.

Qualcomm a interprété des échanges internes d’Arm comme le signe d’une volonté de mettre fin à l’ALA. Rene Haas a expliqué que la formule évoquait plutôt une révision des taux de redevance, et non la suppression des licences d’architecture.

Dans le cadre plus large du litige, Qualcomm demande aussi la suspension de certains paiements de redevances pendant cinq ans au maximum. Cette requête est présentée dans notre précédent article consacré à la demande de suspension.

Les ambitions d’Arm dans les puces et sa relation avec Qualcomm

Rene Haas, directeur général d’Arm, a prévu que les puces représenteraient deux tiers du chiffre d’affaires projeté de l’entreprise en 2030. Il a également décrit Arm et Qualcomm comme mutuellement dépendantes, et déclaré qu’Arm souhaitait voir Qualcomm réussir dans les PC, l’automobile et les centres de données.